Sébastien Dorlhiac


De: Sébastien DORLHIAC
administrateur de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et du ministre du logement et de la rénovation urbaine, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et du ministre du logement et de la rénovation urbaine"
JORFTEXT000050363099(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 202418/10/2024
De: Sébastien DORLHIAC
administrateur de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000050052565(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 202426/07/2024
De: Sébastien DORLHIAC
administrateur de l'Etat du deuxième grade, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000049676436(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 202409/06/2024
De: Sébastien DORLHIAC
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes (2e tour)
Objet:
conseillers référendaires
Groupe:
Conseil référendaires
cour_comptes
JORFTEXT000044890825(source JORF)
nomination
09 Janvier 202209/01/2022
De: Sébastien DORLHIAC
commissaire en chef de 2e classe
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeurs de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-03-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000043033224(source JORF)
intégration
22 Janvier 202122/01/2021
De: Sébastien DORLHIAC
commissaire en chef de 2e classe
Objet:
pendant la durée de leur détachement
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeurs de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2020-03-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000041617596(source JORF)
nomination
23 Février 202023/02/2020
De: Dorlhiac (Sébastien)
commissaire en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039304256(source JORF)
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire principal
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000026811954(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les commissaires sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000000227471(source JORF)
nomination
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
ECOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2000 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000400525(source JORF)
inscription
06 Septembre 200006/09/2000
De: Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000400452(source JORF)
admissibilité
19 Août 200019/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.